Informations légales

Édition du site

Le site https://www.masterplan.ltd est édité par :

MASTERPLAN SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 €
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 834 786 949
SIRET : 834 786 949 00034
Siège social : 1 rue Bisson – 44100 Nantes – France
Contact : Téléphone : 02 40 35 30 37 / Email : hello@masterplan.ltd
Représentée par : Jacques Boucheton, gérant.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : Jacques Boucheton
Contact : hello@masterplan.ltd

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovhcloud.com

Design et développement

Le design et le développement du site ont été réalisés par CRC Studio.
Contact : hello@crc.studio

Propriété intellectuelle

MASTERPLAN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet sauf mention contraire, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Ces contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MASTERPLAN.

Toute utilisation non autorisée du site ou de quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les éléments présentés sur le site (visuels ou textuels) sont diffusés dans le cadre de la présentation des références et travaux de MASTERPLAN. Toute réutilisation de ces contenus doit respecter leur contexte de présentation et ne pas en altérer le sens.

MASTERPLAN ne saurait être tenue responsable des interprétations, analyses ou utilisations qui pourraient être faites de ces documents par des tiers, notamment lorsqu’ils sont reproduits ou diffusés en dehors du site ou sans l’accord préalable de MASTERPLAN.

Certaines images ou documents présentés sur le site peuvent être soumis aux droits de tiers (photographes, auteurs d’images, partenaires de projet, etc.). Les crédits correspondants sont mentionnés lorsque cela est possible. Toute utilisation ou reproduction de ces contenus doit faire l’objet d’une autorisation préalable de leurs auteurs ou ayants droit.

Limitation de responsabilité

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. MASTERPLAN ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

MASTERPLAN s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.

Les visuels, images, esquisses, plans ou représentations graphiques présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. Ils peuvent correspondre à des hypothèses de travail, des études préliminaires ou des étapes intermédiaires d’un projet.

Ces éléments n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient être interprétés comme représentant nécessairement la version définitive d’un projet, d’un aménagement ou d’une étude. Les projets présentés sont susceptibles d’évoluer au cours des différentes phases de conception, des décisions du maître d’ouvrage ou des procédures administratives. En conséquence, MASTERPLAN ne garantit pas que les informations ou visuels présentés reflètent l’état actuel ou définitif des projets concernés.

Certains visuels peuvent inclure des éléments d’ambiance ou d’illustration (personnages, végétation, mobilier urbain, usages, etc.) destinés à faciliter la compréhension des intentions de projet. Ces éléments sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas nécessairement des éléments contractuels ou définitifs du projet.

Les projets présentés sur ce site sont publiés à titre de référence professionnelle et d’illustration du travail de MASTERPLAN. Ils ne constituent pas une communication officielle des maîtres d’ouvrage concernés. La présentation de ces projets ne saurait se substituer aux documents ou communications diffusés par les collectivités, institutions ou maîtres d’ouvrage responsables des projets.

MASTERPLAN met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Le cas échéant, MASTERPLAN se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de contenu à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :

MASTERPLAN SARL
1 rue Bisson – 44100 Nantes – France
Email : hello@masterplan.ltd

La société MASTERPLAN ne dispose pas de délégué à la protection des données (DPO).

Données collectées

Lors de la navigation sur le site, certaines données techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment :

• l’adresse IP
• le type de navigateur
• le système d’exploitation
• les pages consultées
• la date et l’heure de connexion

Ces données sont collectées uniquement à des fins statistiques et d’amélioration du fonctionnement du site.

Finalités du traitement

Les données collectées peuvent être utilisées afin de :

• assurer le bon fonctionnement du site
• mesurer l’audience du site
• améliorer l’expérience utilisateur

Base légale du traitement

Le traitement des données repose sur :

• l’intérêt légitime de MASTERPLAN pour assurer le fonctionnement et la sécurité du site
• le consentement de l’utilisateur pour les cookies de mesure d’audience

Destinataires des données

Les données collectées sont destinées principalement à MASTERPLAN.

Le site utilise une plateforme de gestion du consentement aux cookies (CMP) afin de recueillir et d’enregistrer les préférences des utilisateurs concernant les cookies. Cette plateforme peut traiter certaines données techniques liées au consentement.

Les données peuvent également être traitées par des prestataires techniques intervenant dans l’hébergement du site ou dans l’analyse de son audience, notamment Google LLC dans le cadre de l’utilisation du service Google Analytics. Dans ce cadre, certaines données peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne.

Durée de conservation

Les données de navigation et les statistiques d’audience sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les utilisateurs disposent des droits suivants :

• droit d’accès
• droit de rectification
• droit d’effacement
• droit d’opposition
• droit à la limitation du traitement

Ces droits peuvent être exercés en contactant : hello@masterplan.ltd

Les utilisateurs peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Les cookies utilisés peuvent être :

• des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site
• des cookies de mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience ne sont déposés qu’après consentement de l’utilisateur.

Lors de sa première visite, un bandeau permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies.

L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via les paramètres de son navigateur.